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CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DES SITES CERAN

Les présentes conditions générales font partie intégrante des offres et de toute convention de vente de produits ou de services conclue par CERAN SA, société de droit belge, ayant son siège Avenue des Petits Sapins, 27, 4900 Spa, Belgique, inscrite au RPM de Verviers, sous le numéro 0450.688.823, CERAN France SAS, société de droit français, ayant son siège 1 rue Etienne Dolet – 93400 Saint-Ouen – France, inscrite au RCS de Nanterre, sous le numéro B403.500.283 ou Châteauform Suisse SA, société de droit suisse, ayant son siège Allée du Château 30, 1296 Coppet, Suisse, inscrite au RS de Vaud sous le numéro CH-550.1.037.009-0, centres licenciés CERAN. Pour la relation contractuelle entre chacune des sociétés CERAN SA, ses centres licenciés et filiale (par la suite « le prestataire ») et les personnes physiques ou morales qui font appel aux prestations de ces dernières (par la suite « le client ») sont valables uniquement ces conditions générales dans la version officielle au moment de la conclusion du contrat. Le prestataire ne reconnait pas de conditions dérogatoires de la part du client, sauf si le prestataire a accepté expressément et par écrit leur validité. Le client est censé avoir pris connaissance des conditions générales et en avoir accepté toutes les clauses.

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Avenue des Petits Sapins 27
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